Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT MULTIDEVISES
BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE, Société de Coopératives de Banques Populaires à capital variable

Numéro de dépôt :
1611656
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2000

Présentation de la marque SPOT MULTIDEVISES

Déposée le 24 août 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT MULTIDEVISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE domicilié(e) 14, boulevard de la Trémouille, 21008 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SPOT MULTIDEVISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT MULTIDEVISES est expirée depuis le 24 août 2000.

BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PERSPECTIVES , BANCADOM , EXPRESSIONS , VISIOPRO , DECOUVERTES , VISIOPAR , HORIZONS


BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE, Société de Coopératives de Banques Populaires à capital variable - 14, boulevard de la Trémouille, 21008 DIJON - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Services de banque en particulier services d'ouverture de crédit